Qu’est-ce que la Clé pour la CBE ?

Jurisprudence concernant la Convention sur le brevet européen

La jurisprudence des chambres de recours de l'Office européen des brevets (OEB) en ce qui concerne la Convention sur le brevet européen (CBE) a atteint de telles proportions qu'il devient de plus en plus difficile aux praticiens de la Convention de retrouver les décisions pertinentes.

L'objectif principal de la Clé pour la CBE est de remédier à cette situation, en proposant un meilleur mécanisme de mise à jour ainsi qu'une disponibilité améliorée dans les trois langues de l'OEB.  Le but principal n'est pas de présenter le contenu des décisions, ni de les commenter mais plutôt d'aider à les retrouver.

Dans ce but, les décisions sont attribuées à des mots clés spécifiques tirés du texte de la CBE, celle-ci étant très familière à ses utilisateurs. Ce principe fondamental peut être transposé à de nombreuses collections de données. Il convient particulièrement aux médias électroniques disposant d'interfaces intelligentes.
Clé pour la CBE est de ce fait mis à disposition des utilisateurs dans les trois langues officielles sur support électronique et dans le futur par transmissions de données.

Les utilisateurs comprendront en particulier les juristes en droit des brevets, les assesseurs en brevets, les mandataires agréés, les experts dans les services des brevets et dans les offices des brevets ainsi que les candidats à l'examen européen de qualification.

Les auteurs (auteurs@key2epc.com) :
Stephan C. Fritz, Dr. rer. nat., Dipl.-Phys., Examinateur à l'OEB
Elisabeth K. Grünbeck, DEA, LL.M. Intellectual Property Law, Juriste
Ali Hijazi, Dr. Ing., Examinateur à l'OEB

L’eBook

L’ouvrage (Edition 2017) comporte 1536 pages imprimables avec plus de 5900 décisions citées (voir l’index). La clôture de rédaction est novembre 2016.

De plus, à titre d’exemple vous pouvez télécharger la sixième partie de l’eBook correspondant à la Sixième Partie de la CBE (procédure de recours). Cet exemple n’inclut pas les liens sur les décisions ; pour une version de démonstration complète voir la page dédiée.

Préface, table des matières, Partie VI, index.

La mise à jour

Une barre verticale près d’un numéro de décision indique chaque décision ajoutée par rapport à l’édition précédente.

L’éditeur

Verlag E. Grünbeck

Prix et pour commander :

envoyer un e-mail à commander@key2epc.com (ISBN: 978-3-945863-08-4)

ou suivez le lien “To order

En cas de questions supplémentaires: info@key2epc.com